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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AMISYSE
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SOMNIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMNIS
Société AMISYSE (SARL)

Numéro de dépôt :
1745849
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
15/05/2001

Présentation de la marque SOMNIS

Déposée le 15 mai 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AMISYSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « SOMNIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société AMISYSE domicilié(e) 184 rue de Longpaon, 76160 DARNETAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SAMSON Michel - France.

La marque SOMNIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMNIS est expirée depuis le 15 mai 2001.

Société AMISYSE a également déposé les autres marques suivantes : MODULMAP


Société AMISYSE (SARL) - 184 rue de Longpaon, 76160 DARNETAL - France


Mr SAMSON Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-04

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